Le risque que le DvP supprime

Une opération sur titres a deux moitiés.

Une opération sur titres a deux moitiés. La fait passer le titre du vendeur à l’acheteur. La fait passer le paiement de l’acheteur au vendeur.

Si les deux moitiés ne sont pas liées, l’une des parties peut agir en premier. Supposons que le vendeur livre et que l’acheteur ne paie jamais. Le vendeur a perdu le titre et ne détient rien en échange. C’est le .

La (DvP) est une règle qui le supprime. Le titre ne circule que si le paiement circule, et le paiement ne circule que si le titre circule.

Atomique sur un seul registre

Si les titres et les espèces sont tous deux des jetons sur un même registre, l’échange peut se faire à l’intérieur de ce registre.

Si les titres et les espèces sont tous deux des jetons sur un même registre, l’échange peut se faire à l’intérieur de ce registre. Un détient les deux jetons et ne les libère que si les deux sont présents.

C’est le . Les deux jambes se concluent en une seule étape indivisible, ou aucune ne se conclut. Il n’y a aucun moment où une jambe est réglée et l’autre en attente. À l’intérieur de cette transaction, le risque en principal disparaît.

Le pilote Helvetia de la Banque nationale suisse est un exemple à registre unique. La BNS fournit de la monnaie de banque centrale de gros sur SIX Digital Exchange, si bien que des titres tokenisés peuvent se régler contre elle sur la même plateforme. En juin 2025, elle a prolongé le pilote jusqu’à la mi-2027 au moins (Swiss National Bank, 30 juin 2025 (s’ouvre dans un nouvel onglet)).

DTCC indique que des opérations en production du 15 juillet 2026, sur ses réseaux Besu et Canton, comprenaient du DvP sur titres du Trésor américain et sur actions (DTCC, 15 juil. 2026 (s’ouvre dans un nouvel onglet)). Le communiqué ne dit pas comment les jambes espèces ont été réglées.

Le prototype du projet Agorá de la BRI a montré un règlement tout ou rien de chaînes de transactions transfrontalières, avec des réserves et des dépôts tokenisés (BIS, 27 mai 2026 (s’ouvre dans un nouvel onglet)).

Le DvP entre deux systèmes

Aujourd’hui, les deux jambes se trouvent le plus souvent dans des systèmes différents.

Aujourd’hui, les deux jambes se trouvent le plus souvent dans des systèmes différents. Les titres sont inscrits dans les livres d’un dépositaire. Les espèces se trouvent sur des comptes à la banque centrale.

Voici comment le DvP fonctionne entre les deux.

  1. Les instructions des deux parties sont appariées.
  2. Le registre des titres bloque les titres du vendeur. Le vendeur en reste propriétaire, mais ne peut pas les envoyer ailleurs.
  3. Les espèces de l’acheteur passent au vendeur en .
  4. Le registre des titres est informé que les espèces ont été transférées, et livre les titres à l’acheteur.

Les deux systèmes coopèrent par messages. Les deux jambes deviennent définitives, mais aucun système ne voit à l’intérieur de l’autre. Chacun fait confiance à la confirmation qu’il reçoit.

Le PvP : la même idée pour les devises

Le paiement contre paiement (PvP) applique la même règle à une opération de change.

Le (PvP) applique la même règle à une opération de change. Une devise ne circule que si l’autre circule.

La logique est la même. Seules les deux jambes diffèrent : toutes deux sont des espèces. Agorá vise ce type de cas transfrontalier et multidevise (BIS, 27 mai 2026 (s’ouvre dans un nouvel onglet)).

Ce que le règlement atomique ne règle pas

Le règlement atomique garantit que deux mouvements de jetons se produisent ensemble.

Le règlement atomique garantit que deux mouvements de jetons se produisent ensemble. Il ne dit rien de leur portée juridique.

Le est le moment après lequel un transfert ne peut plus être annulé. Il dépend des règles du registre et de son statut juridique. La BRI a indiqué que son analyse juridique concluait que le caractère définitif du règlement était réalisable dans les sept juridictions participantes, des travaux supplémentaires restant nécessaires sur les exigences techniques, opérationnelles et contractuelles (BIS, 27 mai 2026 (s’ouvre dans un nouvel onglet)).

Le côté espèces compte aussi. Un échange entre un titre tokenisé et un jeton de dépôt est atomique sur le registre. Les banques qui sous-tendent ces jetons de dépôt peuvent encore se régler ensuite entre elles en monnaie de banque centrale. Dans la zone euro, Pontes, lancé le 21 septembre 2026, est la voie de l’Eurosystème pour que les opérations sur actifs tokenisés se règlent en monnaie de banque centrale (ECB, 21 sept. 2026 (s’ouvre dans un nouvel onglet)).